Présentation du produit
Nous proposons aux promoteurs, lotisseurs & marchand de biens un contrat d’assurance responsabilité civile garantissant:
- sa responsabilité civile vis-à-vis des tiers dans le cadre de l’activité: accident d’un tiers sur un chantier, problème avec les voisins lors d’une opération de construction, responsabilité civile exploitation (accident sur un salon ou à l’occasion de journées portes ouvertes);
- sa responsabilité civile vis-à-vis des préposés : accident d’un salarié dans le cadre de son activité, dommages matériels au véhicule d’un préposé.
Cette assurance peut être souscrite soit chantier par chantier (on l’appelle RC Maître d’Ouvrage – RCMO), soit à l’année, solution souvent conseillée aux promoteurs réalisant un flux régulier d’opérations.
Autre produits pour promoteurs, lotisseurs, marchands de biens, maitres d’ouvrage:
- Dommages Ouvrage (DO) & Constructeur Non Réalisateur (CNR): ces garanties sont obligatoires à chaque chantier
- Tous Risques Chantiers (TRC): garantie facultative mais vivement conseillée
- Garantie Financière d’Achèvement (GFA): garantie obligatoire pour toute opération dont le permis de construire est obtenu après le 01 janvier 2015
